EDITEUR DU SITE
Le site est géré par la société In’Art Transport
1 centre commercial de la tour -93120 La Courneuve
Société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 15 000 €
RCS de Bobigny 797 877 404
Siret : 797 877 404 000 39
Code APE: 4941A
N° TVA : FR84 797877404
Directeur de la Publication : Mme Hanane BAHALA
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le Site, l’intégralité de son contenu et les éléments qui le composent sont protégés par les dispositions légales relatives au droit de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle du Site est strictement interdite, sauf autorisation préalable de la Société.
RESPONSABILITE
La Société In’Art Transport ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, résultant de faits tels que, et sans que cette liste soit limitative, des pertes de données, des endommagements de fichiers, d’une interruption des services Internet, liés à l’utilisation du Site.
INFORMATIQUE ET LIBERTES
La Société est respectueuse des obligations légales liées au respect de la vie privée des utilisateurs du Site Internet et de ses Clients et suit les recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Les informations transmises par l’intermédiaire des demandes de contact ou de devis sur notre Site sont nécessaires au traitement de la demande et à la fourniture de renseignements commerciaux.
Conformément à la Loi dite « Informatique et libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition à ses données personnelles. Il peut en faire la demande en écrivant à la Société à l’adresse suivante contact@in-art-transport.fr en précisant l’objet de sa demande et en justifiant de son identité.
DECLARATION AUPRES DE LA CNIL
Le site Internet www.in-art-transport.fr, a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés.
Numéro de déclaration : 2165830 v 0
HEBERGEMENT DU SITE
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France